Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PASKANIMAL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1651164
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2001
Marque figurative de PASKANIMAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASKANIMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASKANIMAL domicilié(e) 1 Avenue de l'Hippodrome, 53400 CRAON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651164.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mars 2001.

PASKANIMAL a également déposé les autres marques suivantes : PASKACHEVAL , PASKACHEVAL


PASKANIMAL (société à responsabilité limitée) - 1 Avenue de l'Hippodrome, 53400 CRAON - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Aliments pour le bétail et produits vétérinaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.